Cette problématique dépasse la simple approche règlementaire car, dans les faits, la problématique traite de l’influence du vent sur la sortie des fumées.
En effet, si le débouché du conduit de fumée (nommé l’orifice extérieur) est positionné dans une zone de pression dû au vent, des refoulements de fumée sont certains lorsque le vent est plus fort que le tirage, ce qui est en général le cas, la pression dû au vent étant largement supérieure à 20 Pa (Pascal).
Or, la zone d’influence du vent dépend de la forme du toit (dimensions de la toiture, pente du toit, …) et des éventuels obstacles environnants (distance par rapport au débouché du conduit de fumée, dimensions et hauteur de l’obstacle, …).
C’est donc logiquement que le législateur intègre cette réalité pratique dans la réglementation (l’arrêté du 22 octobre 1969) en interdisant la zone de risque. L’arrêté indique donc : « Les orifices extérieurs des conduits à tirages naturels, individuels ou collectifs doivent être situés à 0,40 mètres au moins au-dessus de toute partie de construction distante de moins de 8 mètres » et précise cette exigence de la façon suivante : « sauf si, du fait de la faible dimension de cette partie de construction, il n’y a pas de risque que l’orifice extérieur du conduit se trouve dans une zone de surpression ».
En conclusion, il est donc tout à fait exact de dire que : la réglementation n’impose pas le dépassement systématique du faitage de 40 cm en zone 1.
La problématique étant constituée par un phénomène physique (l’impact du vent sur un obstacle et les possibles turbulences qui en découlent), la situation existe depuis toujours et donc bien avant la rédaction de l’arrêté de 1969.
Tout le monde peut observer près de chez lui des débouchés de conduit de fumée qui ne dépassent pas les fameux « 40 cm du faitage » et qui pourtant fonctionnent bien. Les anciens connaissaient et savaient analyser cette problématique. On n’a rien inventé puisse qu’il s’agit encore une fois d’un phénomène physique et donc naturel.
Par contre, aujourd’hui, il n’est pas possible de tâtonner, de tenter puis de modifier si nécessaire les hauteurs de débouché des conduits de fumée comme le faisait les anciens. Il faut donc approcher cette problématique rationnellement par l’étude des formes géométriques des toitures et des possibles obstacles situés dans l’environnement du débouché du conduit de fumée.
Cette problématique étant naturelle, elle existe bien sûr dans tous les pays. C’est pourquoi, la normalisation Européenne a traité cette problématique à travers différentes équations de physique aéraulique depuis près de 20 ans en reprenant une norme allemande elle-même publiée depuis plus de 40 ans, c’est dire que ces équations ont été largement validée par l’expérience.
L’outil ZONE 1 ELARGIE traite toutes les zones autorisées par l’arrêté : Zone 1 (respectant les 40 cm au-dessus du faitage) Elargie (en application du « sauf si »). Les zones interdites par l’arrêté sont la zone 2 et zone 3.
Notre apport a donc été de concevoir un logiciel qui permette aux professionnels du métier d’appliquer les équations normatives simplement et facilement sans avoir à réaliser de fastidieux calculs.
Grace à notre application Z1E pour "Zone 1 élargie), les professionnels n’ont qu’à renseigner les dimensions réelles de la situation qui les préoccupe puis notre application Z1E réalisera l’ensemble des calculs et établira la hauteur minimum du débouché du conduit de fumée au-dessus de la toiture afin qu’il soit positionné en dehors de la zone de surpression et ainsi qu’il soit conforme aux exigences fonctionnelles et règlementaires applicables en France.
Note : Une autre terminologie est utilisée pour parler de la même chose, notamment dans le cadre des Avis Techniques : « zone 2 uniquement hors zone de surpression selon EN 13384-1 ».
L’expression « ZONE 1 ELARGIE » nous a paru plus claire car elle intègre cette zone particulière avec la zone couverte par la règle couramment retenue (« 40 cm au-dessus du faitage ») valorisant ainsi le « sauf si … » prévu dans l’arrêté du 22/10/69, sans apparaitre comme une exception.
C’est pourquoi, au même titre que la ZONE 1, la ZONE 1 ELARGIE couvre tout l’espace autour de la sortie des fumées dans lequel il n’y a pas d’effet de surpression lié à l’effet du vent sur la toiture et/ou les obstacles environnants.
Cette question légitime est de première importance.
A l’origine de la création de l’application Z1E, nous avions une problématique simple : mettre en œuvre la règlementation dans son intégralité.
Certains considéraient que la réglementation n’était pas si claire que cela du fait du « sauf si » que nous avons explicité auparavant. Il était plus facile pour eux de se contenter de « la règle des 40 cm » dont on a montré qu’elle était incomplète. En outre, le caractère naturel, variable et non standard du phénomène d’une part, l’ignorance de l’existence des normes d’autre part rendaient de nombreux « experts » très prudents et parfois injustes.
C2AP rassemble plusieurs expertises techniques dans le domaine et un bureau d’étude certes spécialisé dans le domaine (nous agissons également en qualité d’experts spécialisé) mais ces qualités sont avant tout techniques. Nous avons donc pris l’initiative de solliciter le plus réputé des cabinets d’avocats spécialisés dans le droit de la construction, le cabinet Parisien ROME : nous leur avons demandé d’établir un avis de droit sur la lecture de cette arrêté de 1969.
Il est ressorti de leur analyse que non seulement la lecture du droit y compris l’analyse de la jurisprudence confirme le « sauf si » mais que, de plus, les juges exigent la preuve de la conformité à l’arrêté de 1969 imposant ainsi la réalisation d’une note de calcul prouvant que le débouché du conduit de fumée est bien situé en dehors de la zone de surpression.
Anticipant la situation, souvent due à des experts judicaires peu spécialisés dans ce domaine technique complexe qu’est la fumisterie, nous joignons systématiquement au résultat du calcul Z1E cet avis de droit du cabinet ROME.
Ainsi, même dans l’hypothèse d’une procédure, amiable ou judicaire, l’installateur est protégé par l'outil Z1E de C2AP.
PS.
Nous ajoutons le visuel de la zone 1 "élargie" ou "étendue" selon le DTU 24.1 mis à jour en Octobre 2020 :
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