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Distance des 8m - cheminée ancienne

#1 15-01-2016 17:40:56

jep
Nouveau membre
Inscription : 15-01-2016
Messages : 3

Distance des 8m - cheminée ancienne

Bonjour,
ma question pour savoir si je peux utiliser le conduit de cheminée de mon appartement.
Je suis dans un immeuble ancien construit début XXème.
Ma cheminée, qui date de l'époque, après constructions d'immeubles voisins, est désormais à moins de 8m d'eux. La fumée ne gène pas les voisins, mais elle la cheminée est bien à moins de 8m de l'immeuble le plus proche.
Donc ma question est : suis-je bien dans mon droit d'utiliser conduit pour mon insert sachant en prenant en compte que la cheminée date d'avant la règle des 8m?
Si oui, puis je rénover cette cheminée, changer le tubage qui se fait ancien, et garder le droit d'utilisation ?

merci bcp pour votre aide

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#2 16-01-2016 13:38:34

cris
Expert
Lieu : Bretagne
Inscription : 28-09-2011
Messages : 1 974

Re : Distance des 8m - cheminée ancienne

Dans votre situation, il faut espérer qu'aucune plainte ne soit déposée... Si nuisance établie alors fini les feux ....Continuer à fonctionner de cette façon en revanche j'ai bien peur qu'aucun pro ne prenne la responsabilité de rénover cette cheminée car en cas de problème cela va se retourner contre lui.

Dernière modification par cris (16-01-2016 13:40:54)


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#3 16-01-2016 14:06:01

jep
Nouveau membre
Inscription : 15-01-2016
Messages : 3

Re : Distance des 8m - cheminée ancienne

merci pour la réponse,
du coup, 2 questions:
- si un voisin se plaint d'odeurs, peut-il demander des dommages et intérets?
- si jamais il y a un pb, type incendie, est ce que je suis couvert, ou l'interdiction des 8m fait que l'assurance refuserait de rembourser les dégats.

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#4 16-01-2016 16:32:14

cris
Expert
Lieu : Bretagne
Inscription : 28-09-2011
Messages : 1 974

Re : Distance des 8m - cheminée ancienne

Non pas dommage/intérêt uniquement une interdiction mais néanmoins il va falloir pour celui qui désire entreprendre une action etre patient et payer le prix fort afin d'arriver à ces fins. Oui vous êtes couvert !!!


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#5 18-01-2016 12:44:17

jep
Nouveau membre
Inscription : 15-01-2016
Messages : 3

Re : Distance des 8m - cheminée ancienne

Merci pour ces réponses,
tout est clair !

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#6 19-01-2016 14:27:40

AXOP
Membre actif
Lieu : Lissieu
Inscription : 17-04-2015
Messages : 75
Site Web

Re : Distance des 8m - cheminée ancienne

Quel est l'immeuble est le plus vieux?
Si votre voisin est l'immeuble le plus vieux, alors il aurait du vous prévenir et vous dédommager afin de rehausser votre souche de cheminée.
Cette information est vérifiée uniquement si la date de construction de l'immeuble du voisin est supérieur au 22 octobre 1969.
Je connais un cas: l'immeuble voisin a du rehausser la souche de la cheminée du plaignant.

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#7 19-01-2016 14:31:25

AXOP
Membre actif
Lieu : Lissieu
Inscription : 17-04-2015
Messages : 75
Site Web

Re : Distance des 8m - cheminée ancienne

Si la date de construction du voisin est supérieure à la vôtre. Il ne désire pas rehausser votre souche. Alors il est dans l'obligation de réaliser une étude thermo-aéraulique qui lui dédouane de toutes responsabilités pour les occupants futurs. Sachant que personne ne fait çà. (trop contraignant pour les descendants)

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#8 21-01-2016 14:45:02

ERG
Moderateur
Lieu : sud-ouest
Inscription : 10-01-2012
Messages : 735

Re : Distance des 8m - cheminée ancienne

Le problème est simple, si votre conduit existait avant la construction de l'immeuble voisin on ne peut pas vous tenir responsable de la nuisance éventuellement occasionnée par son utilisation, alors ce sont aux voisins de financer la mise aux normes de votre cheminée. Cependant il est possible que la proximité de l'immeuble voisin perturbe le tirage de votre cheminée, auquel cas il vous appartiendrait de faire les démarches pour que le rehaussement de votre cheminée soit pris en charge par les habitants de l'immeuble voisin.

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#9 22-01-2016 12:50:12

AXOP
Membre actif
Lieu : Lissieu
Inscription : 17-04-2015
Messages : 75
Site Web

Re : Distance des 8m - cheminée ancienne

Le débouché de la souche doit être à plus de 8 mètre d'une surface construite.
Vous risquez un problème de sous tirage. Condensation de des poussière de fumée.
Peut être aujourd'hui la fumée ne bistre pas. Demain c'est possible (Changement de poêle Etc...)

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