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Accueil » L'installation d'un poêle à bois »

Installation pas aux normes

#1 21-12-2021 17:13:46
user1991
Nouveau membre
Inscription : 21-12-2021
Messages : 1

Installation pas aux normes

Bonjour,
Je m'en remets à vos conseils au sujet d'un poêle à bois déjà installé.

Nous avons acheté notre maison, datant de 1930,  il y a deux ans, dans laquelle un poêle à bois avait été fait installé par l'ancien propriétaire en 2014.
Aujourd'hui, alors que nous souhaitions faire faire le ramonage du poêle (le premier depuis que nous sommes dans la maison, puisque celui de l'année précédente avait été fait faire par l'ancien propriétaire juste avant la vente).
Or, notre ramoneur nous indique que le ramonage ne sera pas possible, pour causes, son installation n'est pas aux normes :

- 3 coudes, donc plus de 2 dévoiements, là où il n'en faudrait que 2 maximum
- Conduit de cheminé non tubé

Après quelques recherches et factures à l'appui, nous nous sommes rendu compte que la personne qui lui avait installé le poêle a enregistré sa société sous code naf/APE  8122Z, donc "Autres activités de nettoyage des bâtiments et nettoyage industriel", donc un ramoneur, ce qui ne lui donnerait a priori pas le droit d'installer des poêles. D'autant plus qu'il lui a fait signer un devis avec la mention "Nous déclinons notre responsabilité pour tout installation non conforme ou vice caché"

Le ramoneur de l'ancien propriétaire (un autre prestataire que celui qui lui a installé) n'a a priori pas exercer son obligation de conseil puisqu'il lui faisait le ramonage sans aucun problème sur un poêle non posé dans les règles de l'art, c'est à se demander donc comment il pouvait effectuer un travail de qualité dans ces conditions...

J'ai donc contacté ma protection juridique qui m'informe que puisque les différents contrats liés au poêle ont été conclus entre l'ancien propriétaire et les prestataires, nous ne pouvons nous retourner contre eux. Et que nous pouvons simplement nous retourner contre l'ancien propriétaire pour vice caché, mais nous devons prouver qu'il était au courant que le poele n'était pas installé au normes et que le conduit n'était pas tubé.
Par ailleurs, on m'indique également que la decennale d'installation du poêle ne s'applique pas étant donner qu'il nee s'agit pas d'un mode de chauffage unique (nous avons également des radiateurs)

Certains ce sont-ils déjà trouvé dans cette situation ?
Au vue de ces différents éléments, un prestataire se déclarant comme ramoneur peut-il effectivement installer des poêles quand même ?
Quand bien même, ce professionnel avait-il obligation d'indiquer à l'ancien propriétaire qu'il installait un poêle sur un conduit non tubé et qu'il devait donc "donner son accord" et en tout état de cause était bien au courant ?

Merci pour vos retours !

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Pour votre projet d’installation d’un appareil de chauffage au bois, demandez un devis à des professionnels qualifiés.
Ils sauront vous conseiller pour vous faciliter la vie, vous apporter plus de sécurité, et vous permettre de bénéficier des aides publiques.

Pour une demande de devis, c’est par ici :
https://www.poelesabois.com/devis-poele.php

#2 21-12-2021 20:52:58
Cyril
Administrateur
Inscription : 10-12-2008
Messages : 1 129
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Re : Installation pas aux normes

Precision

La version de 2020 du DTU 24.1 indique  :
"La somme des changements de direction du conduit de raccordement ne doit pas dépasser 180°."
On peut donc avoir 2 changements de direction ("dévoiement") à 90° sur le conduit de raccordement puis 2 dévoiements à 45° sur le conduit de fumée.

On peut aussi en avoir 3 si la somme fait moins de 180°



Seul un expert (judiciaire) pourra repondre a votre question
Vous pouvez demander la liste aupres du tribunal local ou demander a "Expertise chauffage bois"

A voir si vous trouvez des elements d'info dans notre article :
https://www.poelesabois.com/dossiers-sp … u-bois.php


Mon avis :

Oui vous pouvez vous retourner contre l'ancien proprietaire
Oui il pourra se retourner contre le prestataire  (sil existe ? s'il a une garantie decenale ? )
bref ca va etre durer des années et couter de l'argent.
Ne serait il pas plus simple/rapide/voire economique de refaire les conduits ?

Le constat abrupt c'est aussi de voir que l'installation n'est pas aux nomes mais qu'elle a toujours fonctionné
et que des ramoneurs ont accepté de ramoner (je n'ai pas vu l'installation donc je ne sais pas si c dangereux ou pas - je ne cherche pas a passer outre l'expertise d'un professionnel qui respect son travail)

=> Mon conseil
oui c rageant
mais faites venir un pro pour qu'il fasse un devis
(Attention les delais sont tres longs en ce moment)

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